Déposée le 10 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMPL'VOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLS domicilié(e) 3 RUE DE LA GUIVERNONE ZI DU VERT GALANT - 95310 - SAINT OUEN L AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLS domicilié(e) BP 60726 - 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - SAINT OUEN L AUMONE - France.
La marque SIMPL'VOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLS, SARL - 3 RUE DE LA GUIVERNONE ZI DU VERT GALANT - 95310 - SAINT OUEN L AUMONE - France - SIREN 388450934
ATLS - BP 60726 - 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - SAINT OUEN L AUMONE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466587 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
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